Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART AUTREMENT DIT
Tania De Bourbon Parme
Louis-Arnaud L'Herbier

Numéro de dépôt :
3692893
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
L\'ART AUTREMENT DIT de Tania De Bourbon Parme

Présentation de la marque L'ART AUTREMENT DIT

Déposée le 20 novembre 2009 par Tania De Bourbon Parme et Louis-Arnaud L'Herbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART AUTREMENT DIT »

Les déposants sont Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc 4, Route d'Epieds - 27640 - MEREY - France et Louis-Arnaud L'Herbier domicilié(e) Le Roc Blanc 4, Route d'Epieds - 27640 - MEREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc 4, Route d'Epieds - 27640 - MEREY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART AUTREMENT DIT est expirée depuis le 20 novembre 2019.

Tania De Bourbon Parme a également déposé les autres marques suivantes : TANIA DE BOURBON PARME , Tania de Bourbon Parme , Princesse Tania de Bourbon Parme , Miss Saint Tropez , (7) Sept de Parme , PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME , Madame de Bourbon , COUPE DES LYS


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc 4, Route d'Epieds - 27640 - MEREY - France

Louis-Arnaud L'Herbier - Le Roc Blanc 4, Route d'Epieds - 27640 - MEREY - France


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc 4, Route d'Epieds - 27640 - MEREY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.